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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COMPLEMENT
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LA COMPIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPIL
Société S.A. COMPLEMENT
Societe S.A. FDG

Numéro de dépôt :
95585959
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2005

Présentation de la marque LA COMPIL

Déposée le 24 août 1995 par la Société Anonyme (SA) Société COMPLEMENT et la Société Anonyme (SA) Societe FDG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société COMPLEMENT domicilié(e) Parc d'activite pole 45, 45140 ORMES - France et la Société Anonyme (SA) Societe FDG domicilié(e) Rue Aristide Berges, Z.I. Des Iles, 38800 PONT DE CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France.

La marque LA COMPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPIL est expirée depuis le 24 août 2005.

Société COMPLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PWK 634 , 2000 , BABY SURFER , 1999 , ROLLER STREET , Sprint Box , 2001 , HEADWEAR , STREETWAVE


Société S.A. COMPLEMENT - Parc d'activite pole 45, 45140 ORMES - France

Societe S.A. FDG - Rue Aristide Berges, Z.I. Des Iles, 38800 PONT DE CLAIX - France - SIREN 3


SA COMPLEMENT MR COGOS OU MR VION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334844 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292406 - Publication au BOPI 1999-12-27

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Sacs a dos, sacs d'ecoliers Sacs de plage, sacs de voyages, parapluies. Touts articles coiffants (habillement) en toutes matieres à savoir: - casquettes, chapeaux, bonnets, visieres, bandeaux. Touts articles de ganterie (habillement) en toutes matieres à savoir: - gants, moufles. Echarpes, carres, foulards en toutes matieres.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.